458 appels d'offres trouvés (page 22 / 23)

Mobilier de rangement en acquisition avec exécution des prestations annexes

Montferrat (83) - Marché de dépannage multi-corps d'état pour le traitement de petites interventions de type "SOS dépannage" - Camp de Canjuers

Un porteur de projet a manifesté spontanément son intérêt pour disposer d’un titre d’occupation afin de construire et exploiter un ouvrage hydroélectrique sur une parcelle du domaine public fluvial située à Montbéliard au droit des barrages du Ludwigsburg et des Bréviers, et exploitant la chute du barrage du Ludwigsburg. Conformément à l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, le présent avis de publicité a pour objet de porter à la connaissance du public cette manifestation spontanée d’intérêt afin de savoir si des intérêts concurrents souhaitent se manifester. Si aucun intérêt concurrent ne se manifeste avant la date limite fixée au 12/05/2025 , VNF attribuera au porteur de projet, ayant spontanément manifesté son intérêt, une convention d’occupation temporaire sans engager de procédure d’appel à projets. Si un intérêt concurrent se manifeste avant cette date limite, la direction territoriale Rhône Saône de VNF lancera alors une procédure d’appel à projets organisée en application de l’article L. 2122-1-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, pour l’octroi d’une convention d’occupation temporaire pour l’occupation du domaine public fluvial et l’utilisation de la force motrice correspondante.

Maintenance des ascenseurs, monte-charges, portes et barrières automatiques

Programme d'assistance technique pour aider la BIDV dans sa trajectoire vers un modèle de banque verte//Technical Assistance programme to assist BIDV in its trajectory towards a Green Bank Model

Fabrication, livraison et installation de mobiliers métalliques au profit des organismes soutenus par le Service du Commissariat des Armées en France, métropolitaine, Corse comprise et en Allemagne.

LE PRÉSENT APPEL À CONCURRENCE CONCERNE UN MARCHÉ D'ENTRETIEN MULTISERVICES SPÉCIALISÉ DANS LES PRESTATIONS MULTI-CORPS D'ÉTAT. LES PRESTATIONS SONT À EXÉCUTER DANS DES LOGEMENTS LOCATIFS OCCUPÉS OU VIDES (VÉRIFICATION AVANT RELOCATION) AINSI QUE LEURS ANNEXES ET SONT À RÉALISER SUR DEMANDE D'INTERVENTION DE LA PART DU MAÎTRE D'OUVRAGE OU DES LOCATAIRES. IL PORTERA SUR LE PATRIMOINE LOCATIF DE NÉOLIA ET DE L'ONV DÉPENDANT, EN TERMES DE GESTION, DES AGENCES DE MONTBELIARD BETHONCOURT

La présente consultation porte sur la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à des travaux et interventions récurrentes, dans la limite 500 000 euros hors taxes par commande, dans les domaines suivants

Les prestations suivantes dont les modalités d'exécution sont détaillées au CCTP

La présente consultation concerne l’entretien des berges, des milieux humides et des espaces naturels sensibles départementaux, réalisé au moyen d’une action d’insertion professionnelle de publics en difficulté.

La présente consultation concernant la passation d'un contrat de concession de travaux vise à concéder le droit d’exploiter, à des fins d’extraction de matériaux et dans les conditions indiquées dans le cahier des charges, le lit de la Rivière des Remparts appartenant au domaine public fluvial. Dès 1965 des études ont été consacrées à la Rivière des Remparts et à l’effondrement du rempart du bras de Mahavel. Ces études ont été justifiées initialement par le risque que représentait la rupture du barrage du lit et sur les impacts de cet effondrement sur la remontée du lit de la rivière notamment dans son secteur aval lors de la traversée de Saint-Joseph. Les études récentes montrent la nécessité de maintenir l’équilibre du profil en long du cours d’eau et d’adapter l’extraction des matériaux en tenant compte des éléments suivants

La gestion du service inclut notamment les actions suivantes : la collecte et le traitement des eaux usées, dont l'entretien, la surveillance, les réparations et les renouvellements nécessaires des installations de façon à assurer l'optimisation du service aux usagers ; la conduite des relations avec les usagers, et la gestion clientèle associée ; la tenue à jour de l'inventaire du patrimoine matériel et immatériel du service et le recueil et la valorisation des informations relatives au fonctionnement des installations et à l'exécution du service. Le délégataire exploitera le service à ses risques et péril et assumera la responsabilité du bon fonctionnement du service conformément aux dispositions du contrat. Sa rémunération sera liée substantiellement aux résultats de l'exploitation et il sera chargé de collecter et percevoir directement les recettes auprès des usagers du service

Lot unique

La gestion du service inclut notamment les actions suivantes : production, transport, et distribution d'eau potable, dont notamment l’entretien, la surveillance, les réparations et les renouvellements nécessaires des installations de façon à assurer la continuité du service aux usagers ; la conduite des relations avec les usagers, et la gestion clientèle associée ; tenue à jour de l’inventaire du patrimoine matériel et immatériel du service et le recueil et la valorisation des informations relatives au fonctionnement des installations et à l’exécution du service. Le délégataire exploitera le service à ses risques et périls et assumera la responsabilité du bon fonctionnement du service conformément aux dispositions du contrat. Sa rémunération sera liée substantiellement aux résultats de l'exploitation et il sera chargé de collecter et percevoir directement les recettes auprès des usagers du service.

Lot unique

La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de services d'insertion professionnelle de type " Activ’Créa Emergence" destinées aux personnes inscrites à France Travail. Les marchés prennent la forme d'accords-cadres conclus avec un unique Titulaire et avec un maximum en quantité, défini en nombre de bénéficiaires à prendre en charge fixé au présent avis pour chaque lot pour la période ferme d'exécution du marché. La prestation "Activ’Créa Emergence" a pour objet d'explorer l’opportunité de créer ou reprendre une entreprise, à partir de la situation du bénéficiaire et du marché du travail. Elle est d'une durée maximum de 2 mois.

La présente consultation a pour objet l’attribution d’un terrain en vue d’exercer une activité de camping en forêt domaniale de Hanau (Moselle – 57).

Le présent système d’acquisition dynamique (SAD) a pour objet le nettoyage et la restauration de sculptures et de monuments dans le Palais du Luxembourg, le Jardin du Luxembourg et leurs dépendances (Paris VIe et Paris XVIIIe). Ces prestations pourront porter sur des œuvres en pierre, en marbre ou en métal.